UE800 - Doctrines juridiques comparées

Intervenant·e·s

• Otto Pfersmann [référent·e]   directeur d'études (retraité·e), EHESS / Laboratoire interdisciplinaire d'études sur les réflexivités. Fonds Yan-Thomas (LIER-FYT)

Ce séminaire analysera les différentes démarches utilisées dans l'enseignement et la recherche juridique en vue de présenter le droit en vigueur dans différents pays et et différentes cultures européennes, aux États-Unis et dans d'autres pays de Common Law et d'Asie. Il s'agit de reconstruire et d'illustrer comment ces traditions s'attachent à offrir une vision objective de leur objet ou au contraire une image idéologiquement biaisée.

La doctrine expose le droit en vigueur ou plus exactement, elle devrait exposer et analyser le droit positif. Elle considère cependant comme sa véritable mission de ne pas se contenter d’une simple « description », mais d’offrir une vision « critique » de son objet, de proposer des changements, d’introduire une dimension morale ou au contraire de fournir des observations empiriques sur le fonctionnement des organes dotés de prérogatives de décision à l’encontre de visions qui en livreraient une conception idéalisée.

Mais en outre, doctrine n’est pas doctrine. L’enseignement et les publications résumées sous ce titre ne répondent guère aux mêmes conceptions et méthodes d’un pays, d’une tradition à l’autre. La doctrine française expose principalement les décisions jurisprudentielles comme livrant la clé de compréhension du système juridique, alors que la doctrine (d’ailleurs qualifiée de « science du droit » - Rechtswissenschaft, mais aussi parfois simplement, mais aussi fièrement  d’enseignement - Lehre) de tradition germanique expose en premier lieu les sources primaires en forme de système et n’apprécie la jurisprudence qu’en vertu et par rapport à ces sources. La doctrine des pays de Common Law est rarement systématique et se concentre sur la discussion de questions concrètes à partir de cas particuliers.

Comparer les doctrines - indépendamment des appellations qu’elles se donnent - Scholarship, Lehre, etc. -  constitue ainsi un élément essentiel de la Théorie du droit en tant que (méta-)théorie de la doctrine. Les doctrines appliquent des théories explicites, mais souvent implicites et relevant simplement de traditions non réfléchies, considérées comme évidentes. La question de l'objectivité ou au contraire l'affirmation qu'elle n'aurait pas d'importance ou qu'elle serait en toute hypothèse inaccessible, le rapport entre un raisonnement strictement juridique et des réflexions empruntées à d'autres disciplines et lesquelles, l'usage de certains concepts et d'une langue plus ou moins technique configurent ces systèmes de représentations.

Le séminaire présentera et analysera des exemples caractéristiques de ces différences et cherchera à en établir la synthèse.